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Nouveauté

Les pièges de la déclaration de succession à chaque étape de sa réalisation

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Hélène RAROG-JUGAULT

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CHERBOURG, Normandie (50)

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Hélène RAROG-JUGAULT

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LILLE, Hauts-de-France (59)

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Nouveauté

Les conséquences fiscales du divorce et de la séparation sur les investissements financiers et immobiliers du couple

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28/05/2026 - 09h00 / 13h00

Axelle MEILLER

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10/11/2026 - 09h00 / 13h00

Axelle MEILLER

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Nouveauté

TVA, plus-values : actualité et expertise en cas pratiques

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4 sessions à venir

28/05/2026 - 09h00 / 17h00

Formation continue des Notaires

Denis ROCHE

Présentiel

Nice, Provence-Alpes-Côte d'Azur (06)

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09/07/2026 - 09h00 / 17h30

Formation continue des Notaires

Julie URION

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DIJON, Bourgogne-Franche-Comté (21)

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25/09/2026 - 09h00 / 17h00

Juliette MOLINIER

Présentiel

PAU, Nouvelle-Aquitaine (64)

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12/10/2026 - 09h00 / 17h00

Formation continue des Notaires

Olivier PECQUEUR

Présentiel

VANNES, Bretagne (56)

Notaire associé, Salarié, Autres cas : 390,00€ HT

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Nouveauté

Le PLU bioclimatique de Paris

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Nouveauté

Focus sur la garantie contre les vices cachés – Quel régimes ? Quelle rédaction des clauses ?

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VOD : Transmissions de biens ruraux pouvant bénéficier des nouvelles limites de 600 000 euros et 20 000 000 euros : synthèse à l'usage des praticiens - M. François Fruleux

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Nouveauté

Panorama complet des principaux droits de préemption

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2 sessions à venir

29/05/2026 - 09h00 / 17h00

Géraldine SARRAZIN

Présentiel

BORDEAUX, Nouvelle-Aquitaine (33)

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16/10/2026 - 09h00 / 17h00

Géraldine SARRAZIN

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LYON 6, Auvergne-Rhône-Alpes (69)

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Nouveauté

Formalités et INPI : les clés pour dompter l’INPI et éviter les pièges

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Nouveauté

La garantie financière d’achèvement en 40 questions pratiques

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2 sessions à venir

29/05/2026 - 09h00 / 17h00

Maxime CORNILLE, Alexandre SAVOYE

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24/11/2026 - 09h00 / 17h00

Maxime CORNILLE, Alexandre SAVOYE

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Nouveauté

Focus fiscalité : déjouer les pièges de la TVA sur marge

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Nouveauté

Abus de droit et opérations patrimoniales

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01/06/2026 - 09h00 / 17h00

Jean-François DESBUQUOIS

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16/06/2026 - 09h00 / 17h30

Gilles BACHELIER

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Nantes Cedex 3, Pays de la Loire (44)

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Stage Commandé et réservé aux Offices membres de la Chambre des Notaires de Gironde (33)

18/09/2026 - 09h00 / 17h00

Jean-François DESBUQUOIS

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BORDEAUX, Nouvelle-Aquitaine (33)

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12/10/2026 - 09h00 / 17h00

Jean-François DESBUQUOIS

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LE MANS, Pays de la Loire (72)

Notaire associé, Salarié, Autres cas : 390,00€ HT

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VOD : Successions internationales : le nouveau droit de prélèvement - Me Richard CRÔNE

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Nouveauté

Formalités et INPI niveau 2 : les clés pour dompter l’INPI et éviter les pièges

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01/06/2026 - 09h00 / 12h30

Session garantie

Fadali AGORO

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Stage commandé réservé aux notaires et collaborateurs de la CINA

19/10/2026 - 09h00 / 12h30

Fadali AGORO

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23/11/2026 - 09h00 / 12h30

Fadali AGORO

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Nouveauté

Focus sur le répertoire officiel

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Niveau	Pratique courante
Durée	14 h
Code	DPF302A

Niveau	Pratique courante
Durée	4 h
Code	PAT080A

Niveau	Expert
Durée	7 h
Code	DIC018S

Niveau	Pratique courante
Durée	2 h
Code	DIC545A

Niveau	Pratique courante
Durée	2 h
Code	DIC323A

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Aspects fiscaux de l'opération promotion-rénovation/réhabilitation

Parcours : notaires nouvellement nommés : gestion de l'office, statut professionnel et déontologie

Aspects civils de l'opération de promotion-rénovation/réhabilitation : montages et ingénierie contractuelle

Niveau	Initiation
Durée	3 h 30 min
Code	FPP090A