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Revenons sur 3 points incontournables de la comptabilité notariale: TVA, Lignes K et 0 et abonnement des charges

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Gestion comptable d'une Société multi-offices (SMO)

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Focus sur les donations conditionnelles, à terme, alternatives et facultatives

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La taxation des actes en 12 cas pratiques : droit de la famille

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Focus sur la clôture annuelle: comment établir sa DAP (déclaration d'activité professionnelle) ?

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VOD : Non déductibilité fiscale des dettes de restitution : quels sont les quasi-usufruits relevant de l'art 774 bis du CGI ? - M. François FRULEUX

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Transmission, cession et liquidation de sociétés : de la stratégie à la mise en œuvre

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14/12/2026 - 09h00 / 17h00

Formation continue des Notaires

Jean-Baptiste CHELLE

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PARIS, Île-de-France (75)

Notaire associé, Salarié, Autres cas : 390,00€ HT

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Focus entreprise : Pacte Dutreil et Family Buy Out (FBO)

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Accompagner et conseiller les marchands de biens

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Le rôle du notaire en matière de filiation

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VOD : Art 774 bis : Dans quels cas et comment prouver que la dette de restitution n'a pas été contractée dans un but principalement fiscal ? M. François FRULEUX

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VOD : Holdings animatrices et exonération Dutreil : la cour de cassation affine sa jurisprudence, quelles conséquences pour le praticien ? - M. François FRULEUX

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VOD : Art 774 bis du CGI : précisions du Bofip-impôts concernant le calcul des droits de succession - M. François FRULEUX

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Parcours : Initiation au droit de la famille

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Achat 1 030,00€ HT

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Durée	7 h
Code	GDL275A

Niveau	Pratique courante
Durée	3 h 30 min
Code	GDL230A

Niveau	Pratique courante
Durée	2 h
Code	DPF144A

Niveau	Pratique courante
Durée	7 h
Code	GDL291A

Niveau	Pratique courante
Durée	2 h
Code	GDL143A

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