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Usufruit, quasi-usufruit : questions pratiques à destination du notariat (famille, patrimoine, sociétés)

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Parcours : Le droit des biens

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L’assurance-vie dans l’organisation patrimoniale : aspects pratiques et spécificités de l’approche notariale (Atelier UNOFI)

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VOD : Variation et indexation du prix dans les VEFA - Mme Gwénaëlle DURAND-PASQUIER

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VOD - Précisions récentes sur la notion de holding animatrice au regard du Pacte Dutreil

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TVA immobilière : actualité et expertise en cas pratiques complexes

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VOD : Les sorties de fonds en comptabilité client

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Parcours : Initiation à l'avant-contrat

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Parcours : La transmission à titre gratuit entre vifs

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VOD : Exonération Dutreil et entreprises individuelles : l'administration fiscale modifie ses analyses - M. François FRULEUX

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VOD : Eligibilité des holdings animatrices à l'exonération Dutreil : Décryptage de la jurisprudence récente et méthodologie - M. François FRULEUX

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Formalités postérieures : questions ouvertes: relations avec les services de publicité foncière et d'enregistrement (qualité des actes, ANF, SNE, SPFE)

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Niveau	Expert
Durée	7 h
Code	DPF611G

Niveau	Pratique courante
Durée	7 h
Code	PAT095A

Niveau	Initiation
Durée	2 h
Code	DIC702A

Niveau	Pratique courante
Durée
Code	DPF206A

Niveau	Expert
Durée	28 min
Code	GDP711A

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