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Bois et forêt - spécificités juridiques et fiscales

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Droit patrimonial de la famille : Liquidations, conseils et stratégies

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Focus sur la domanialité privée et publique : quels enjeux pour la pratique notariale ?

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Focus formalités et sociétés : traduire un PV d’assemblée en formalités postérieures

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Panorama des formalités commerciales les plus courantes

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VOD : Exonération Dutreil : l'administration fiscale allège les obligations déclaratives pesant sur les sociétés et les bénéficiaires - M. François FRULEUX

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Procédures collectives et bail commercial : les enjeux pour le notaire

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14/12/2026 - 09h00 / 17h00

Jean-Luc PUYGAUTHIER

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PERIGUEUX, Nouvelle-Aquitaine (24)

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Parcours : Imaginons DIP - Déterminer la loi applicable au couple

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Rester efficace face au client difficile : focus pratiques

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Droit rural et photovoltaïque

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VOD : Successions internationales : le nouveau droit de prélèvement - Me Richard CRÔNE

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VOD : Non déductibilité fiscale des dettes de restitution : quels sont les quasi-usufruits relevant de l'art 774 bis du CGI ? - M. François FRULEUX

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VOD : Construction et régime matrimonial - Mme Sarah TORRICELLI-CHRIFI

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Durée	7 h
Code	DRU007P

Niveau	Expert
Durée	14 h
Code	DPF902A

Niveau	Pratique courante
Durée	2 h
Code	DIC428A

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Durée	2 h
Code	FPP128A

Niveau	Pratique courante
Durée	7 h
Code	FPP002M

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