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Parcours : La filiation

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Formalités postérieures : points clés et cas complexes

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VOD : Performance énergétique des logements loués (Habitation) et pratique notariale

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Parcours : Les formalités relatives aux modes de conjugalité et à la rupture

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Parcours : Les formalités des actes simples en droit de la famille

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VOD : Non déductibilité fiscale des dettes de restitution : quels sont les quasi-usufruits relevant de l'art 774 bis du CGI ? - M. François FRULEUX

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VOD : Vente d'un bien ou d'un immeuble successoral : cas pratiques - M. François FRULEUX

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Florilèges pratiques autour de la donation-partage : de la conception à la liquidation

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VOD - Commentaires administratifs estivaux concernant la réforme des régimes d'exonération en faveur de certains bien ruraux : application et cas pratiques chiffrés

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La paie et la convention collective : aspects sociaux

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05/06/2026 - 09h00 / 17h00

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Anne BARENTON

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Formation continue des Notaires

Anne BARENTON

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L'actualité des divisions foncières en pratique

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Formation continue des Notaires

Grégory KALFLECHE

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Formation continue des Notaires

Henri DE LAGARDE

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Grégory KALFLECHE

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VOD : Holdings animatrices et exonération Dutreil : la cour de cassation affine sa jurisprudence, quelles conséquences pour le praticien ? - M. François FRULEUX

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Les nouvelles clés pour bien traiter un dossier de succession (formalités et rédaction d'actes)

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Laëtitia GOURIVAUD

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Cécilia BROTO

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LYON 6, Auvergne-Rhône-Alpes (69)

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Sylvie MOMBELLET

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Sophie LE BARS

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Bail commercial : de la négociation à la rédaction

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08/06/2026 - 09h00 / 17h00

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Formation continue des Notaires

Arnaud BOUTRUCHE

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Arnaud BOUTRUCHE

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TOULOUSE, Occitanie (31)

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Niveau	Initiation
Durée	1 h
Code	DPF738A

Niveau	Pratique courante
Durée	7 h
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Niveau	Pratique courante
Durée	1 h
Code	DIC741A

Niveau	Initiation
Durée	1 h 30 min
Code	DPF749A

Niveau	Initiation
Durée	2 h
Code	DPF746A

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