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Abus de droit et opérations patrimoniales

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01/06/2026 - 09h00 / 17h00

Jean-François DESBUQUOIS

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Notaire associé, Salarié, Autres cas : 390,00€ HT

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16/06/2026 - 09h00 / 17h30

Gilles BACHELIER

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Nantes Cedex 3, Pays de la Loire (44)

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Stage Commandé et réservé aux Offices membres de la Chambre des Notaires de Gironde (33)

Prise en charge par la Chambre des Notaires de Gironde (33)

18/09/2026 - 09h00 / 17h00

Jean-François DESBUQUOIS

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BORDEAUX, Nouvelle-Aquitaine (33)

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12/10/2026 - 09h00 / 17h00

Jean-François DESBUQUOIS

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LE MANS, Pays de la Loire (72)

Notaire associé, Salarié, Autres cas : 390,00€ HT

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Formalités et INPI niveau 2 : les clés pour dompter l’INPI et éviter les pièges

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01/06/2026 - 09h00 / 12h30

Fadali AGORO

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23/11/2026 - 09h00 / 12h30

Benjamin POIRET

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Les placements financiers dans la pratique notariale

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Le B.A. BA des formalités postérieures

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02/06/2026 - 09h00 / 17h00

Anne-Marie PAQUET

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LYON 6, Auvergne-Rhône-Alpes (69)

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09/07/2026 - 09h00 / 17h30

Marie-Cécile MATHON

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DIJON, Bourgogne-Franche-Comté (21)

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07/12/2026 - 09h00 / 17h00

Anne-Marie PAQUET

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PARIS, Île-de-France (75)

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VOD : Successions internationales : le nouveau droit de prélèvement - Me Richard CRÔNE

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Focus sur l’enregistrement des actes : le paiement sur état

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L'urbanisme à l'aune des nouveaux enjeux environnementaux

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02/06/2026 - 09h00 / 17h00

Marine ANCEL, Ines de CIRUGEDA

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Aix en Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur (13)

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04/11/2026 - 09h00 / 17h00

Marine ANCEL, Ines de CIRUGEDA

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RENNES, Bretagne (35)

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PVI, TVA, successions : anticiper le contrôle fiscal en pratique notariale

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02/06/2026 - 13h00 / 16h30

Juliette MOLINIER

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06/11/2026 - 13h00 / 16h30

Juliette MOLINIER

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Notaire, chef d'entreprise: comment calculer ses cotisations sociales personnelles?

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03/06/2026 - 09h00 / 12h30

Clarisse QUERE

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18/11/2026 - 09h00 / 12h30

Formation continue des Notaires

Clarisse QUERE

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L’assurance-vie dans l’organisation patrimoniale : aspects pratiques et spécificités de l’approche notariale (Atelier UNOFI)

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VOD : Transmissions de biens ruraux pouvant bénéficier des nouvelles limites de 600 000 euros et 20 000 000 euros : synthèse à l'usage des praticiens - M. François Fruleux

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La pratique du guichet unique : du secrétariat juridique à la cession de fonds de commerce

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Les libéralités substitutives en pratique

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Niveau	Pratique courante
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Durée	7 h
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Niveau	Initiation
Durée	3 h 30 min
Code	FPP090A

Niveau	Pratique courante
Durée	3 h 30 min
Code	PAT076A

Niveau	Initiation
Durée	7 h
Code	FPP119A

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