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Les personnes atteintes d'un handicap : quels conseils donner aux parents ?

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02/11/2026 - 09h00 / 17h00

Formation continue des Notaires

Olivier CHOMONO

Présentiel

LILLE, Hauts-de-France (59)

350,00€ HT

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Cas complexes de fiscalité immobilière : TVA et droit d'enregistrement

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Formation continue des Notaires

Olivier PECQUEUR

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TOURS, Centre-Val de Loire (37)

Notaire associé, Salarié, Autres cas : 390,00€ HT

15/12/2026 - 09h00 / 17h00

Formation continue des Notaires

Hélène PAERELS-ALBOT

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PARIS, Île-de-France (75)

Notaire associé, Salarié, Autres cas : 390,00€ HT

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Notaire associé, Salarié, Autres cas : 390,00€ HT

Les principales causes de rectifications fiscales en matière de succession et de donation

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L'actualité en matière de tarif

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Cette formation s’inscrit dans le cadre du dispositif « Notaires et Territoires » : elle est organisée par la CID des Notaires de l'Ouest avec le soutien de la Banque des Territoires

03/11/2026 - 09h00 / 12h30

Jérémy GALLET

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VANNES, Bretagne (56)

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Les obligations et échéances comptables pour ne rien oublier

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VOD : Réforme de l'exonération "Dutreil" : quelles sont les recommandations formulées par la Cour des comptes ? - François FRULEUX

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Fiscalité des marchands de biens, promoteurs et lotisseurs

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03/11/2026 - 09h00 / 17h00

Hélène PAERELS-ALBOT

Présentiel

ROUEN, Normandie (76)

350,00€ HT

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03/12/2026 - 09h00 / 17h00

Formation continue des Notaires

Hélène PAERELS-ALBOT

Présentiel

COLMAR, Grand Est (68)

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Le déroulement d'un dossier de vente -formalités et rédaction

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Elisabeth LAFARGUE-TUFFREAU

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PARIS, Île-de-France (75)

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Actualité du droit immobilier

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Loi littoral : questions pratiques

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Vente et gestion du patrimoine immobilier rural

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VOD : Le contrat d'assurance vie luxembourgeois - M. Vincent CORNILLEAU

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Droits de préférence et de préemption en présence de bois et forêt

Session garantie

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Bien débuter avec la pratique notariale du droit des sociétés

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09/11/2026 - 09h00 / 17h00

Arnaud BOUTRUCHE

Présentiel

PARIS, Île-de-France (75)

350,00€ HT

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Niveau	Pratique courante
Durée	7 h
Code	DPF105A

Niveau	Expert
Durée	7 h
Code	DIC053A

Niveau	Pratique courante
Durée	7 h
Code	DPF128A

Niveau	Pratique courante
Durée	3 h 30 min
Code	GDL094Y

Niveau	Initiation
Durée	7 h
Code	GDL122A

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